Conditions Générales de Vente

La société MARCEL&FIFI exerce une activité de vente en ligne de Produits agricoles (fruits, légumes, œufs, épicerie..) locaux (ci-après « le(s) Produit(s) ») à des consommateurs (ci-après « le(s) Client(s)») via son site internet accessible à l’adresse suivante : www.marcel&fifi.fr (ci-après le « Site »). Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent sans restrictions ni réserves à l’ensemble des commandes effectuées par les Clients, acheteurs non professionnels majeurs, disposant de leur pleine et entière capacité juridique, auprès de MARCEL&FIFI (ci-après « le Vendeur ») sur le Site Internet. Elles précisent notamment les conditions de passation de commande, de paiement, de remise ou de livraison des Produits.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées avant la passation de sa commande. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de la passation de la commande.

1. Produits proposés à la vente

Le Vendeur intervient en qualité d’intermédiaire entres les Clients et les producteurs locaux (ci- après les « Producteurs »).
Les caractéristiques principales des Produits (origine, Producteur, spécifications (Bio ou agriculture raisonnée ou en transition etc), illustrations, prix) sont présentées sur le Site, sur la page de chaque Produit (ci-après « la Fiche Produit »). Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute validation de commande. Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client. Les photographies et graphismes présentés sur la Fiche Produit ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. S’agissant de produits alimentaires frais, les photos peuvent présenter quelques différences avec les Produits livrés, ces différences n’affectant pas, de quelque manière que ce soit, les caractéristiques des Produits.

Les Produits présentés sur le Site sont proposés à la vente uniquement sur la zone de livraison suivante : Dommartin (69380), La Tour de Salvany (69890), Dardilly (69570), Limonest (69760), Saint- Didier-au-Mont-d’Or (69370), Champagne-au- Mont-d’Or (69410), Saint-Cyr-au-Mont-d’Or (69450), Ecully (69130).

2. Les Producteurs

Les Producteurs sont sélectionnés par Marcel&Fifi selon les critères suivants : être producteur en agriculture raisonnée ou biologique et se situer dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.

3. Disponibilité des Produits

Les Produits sont proposés à la vente pour une quantité minimum, dans la limite des stocks disponibles. Si le Client valide une commande de Produit qui n’est finalement plus en stock, le Client pourra obtenir, au choix, un avoir ou un remboursement du montant correspondant.

4. Coordonnées du Vendeur

Le Vendeur est joignable aux coordonnées suivantes :
MARCEL&FIFI
31, rue du Bœuf- 69005 LYON

RCS LYON 913 759 189
Email : marceletfifi69@gmail.com Tel : 06.23.67.04.15

5. Commandes

5.1. Passation de la commande

Le Client n’est pas tenu d’être inscrit sur le Site pour passer commande. Le Client peut néanmoins créer son compte personnel d’utilisateur dans les conditions décrites aux Conditions Générales d’utilisation disponibles sur le Site pour passer commande. Il appartient au Client de suivre le procédé suivant pour passer commande :

1. Le Client sélectionne une zone et un jour de livraison.
2. Il sélectionne ensuite les Produits et leur quantité puis les ajoute à son panier. Il peut, à tout moment, vérifier l’état de sa commande en cliquant sur l’onglet « panier », le compléter ou le modifier.
3. Le Client qui a sélectionné les Produits souhaités est ensuite dirigé vers une fenêtre « Finaliser ma commande » sur laquelle il doit renseigner ses informations personnelles nécessaires à la livraison de la commande.
4. Les Produits présentés sur le Site sont proposés à la 4. Le Client peut encore vérifier sa commande avant de la confirmer en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » puis en cliquant sur l’icône correspondant au paiement. Il est alors redirigé sur la page du service de paiement en ligne.
5. Après validation et paiement de la commande, le Client reçoit un courriel de confirmation contenant le numéro et le détail de la commande. Si le Client ne reçoit pas cet email, il est invité à se rapprocher, sans délai, du Vendeur dont les coordonnées figurent à l’article 4 des présentes.

Lors de toute commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur. L’enregistrement d’une commande sur le Site est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des conditions générales d’utilisation du Site.

La vente n’est définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par courrier électronique. Cette confirmation par email est envoyée sans délai et après encaissement de l’intégralité du prix.

Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par le Vendeur, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le Site, constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l’évolution commande sur le Site.

5.2. Modification de la commande

Une fois confirmée et acceptée par Le Vendeur, dans les conditions ci-dessus commande n’est pas modifiable.

5.3. Annulation de la commande

Le Client peut décider d’annuler son panier jusqu’à 72h avant le créneau horaire initialement choisi.
L’annulation peut être exercée par email ou directement sur le Site du Vendeur. Elle doit être dénuée d’ambiguïté et ne pourra pas être appliquée si la livraison a déjà été effectuée ou si le délai susmentionné n’est pas respecté.

En cas d’exercice du droit d’annulation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix des Produit(s) acheté(s). Le remboursement sur le compte bancaire du Client sous forme de crédit sera effectué immédiatement après la demande de l’acheteur, et dans un délai de 4 à 5 jours ouvrés.

6. Tarifs

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site, lors de l’enregistrement de la commande par Le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par Le Vendeur sur le Site.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiquée sur le Site, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, calculés préalablement à la passation de la commande comme suit :

• 8€ pour toute commande dont le montant est inférieur ou égal à 9,99€TTC
• 6€ pour toute commande dont le montant est compris entre 10 et 19,99€TTC
• 4€ pour toute commande dont le montant est compris entre 20 et 34,99€TTC
• Sans frais pour toute commande dont le montant est supérieur à 35€TTC.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris les frais. Une facture est établie par Le Vendeur et envoyée par email au Client.

7. Conditions de paiement

Le prix est payable comptant, en euros, en totalité, au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé via la plateforme Stripe, par carte bancaire.

Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d’utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l’annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole 3D Secure.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Prestations commandées par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues à Le Vendeur.

8. Livraison

Les Produits commandés par le Client seront livrés uniquement les jours proposés sur le Site et dans la zone de livraison spécifique dont les communes sont désignées à l’article 1 des présentes. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client qui garantit son exactitude. La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 24h après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3, L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de non- conformité démontrée du Produit livré, Le Vendeur s’engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l’article « Responsabilité – Garantie ».

Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits livrés. Il dispose d’un délai de 24 heures à compter de la livraison pour formuler par courriel, à l’adresse mail indiquée aux présentes, toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente (voir garanties, notamment).

9. Transfert de propriété – Transfert des risques

Le transfert de propriété des Produits vendus sera réalisé dès acceptation de la commande par Le Vendeur, matérialisant l’accord des parties sur la chose et sur le prix et ce, quelle que soit la date du paiement et de la livraison.

En tout état de cause, le transfert des risques de perte et de détérioration se rapportant aux Produits vendus ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession du bien. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.

10. Droit de rétractation

Compte-tenu de la nature alimentaire périssable des fruits et légumes, le Client ne pourra exercer de droit de rétractation, conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 4° du code de la consommation. Le délai de rétractation de 14 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agroalimentaires vendues par MARCEL&FIFI.

Concernant les Produits d’épicerie et conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 14 jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets permettant leur remise sur le marché à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat. Les Produits ouverts, endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Le droit de rétractation peut être exercé en revoyant le formulaire ci-après par email ou en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur le Site, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par le Vendeur, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés; les frais de retour resteront à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la notification au Vendeur de la décision de rétractation.

11. Remise des Produits

Le Client qui a commandé doit être présent au lieu, date et créneau horaire choisis lors de sa Commande afin de réceptionner ses Produits.
Lors de la remise, le Client doit être en mesure de prouver son identité et de fournir la référence de sa Commande figurant sur la confirmation envoyée par le Vendeur. Le Client s’engage, au besoin, à signer le bon d’émargement présenté par la personne chargée de la livraison. Par la signature du bon d’émargement, le Client reconnaît avoir reçu les Produits objets de sa Commande. Sur le bon d’émargement, le Consommateur peut porter toute mention qui lui semble nécessaire. Dans l’hypothèse où le Client ne serait pas en mesure de recevoir personnellement les Produits qu’il a commandés, il pourra donner procuration à un tiers de réceptionner la livraison. Cette personne pourra alors signer le bon d’émargement et de faire toute remarque utile sur ce dernier.

Dans l’hypothèse où le Vendeur se trouve dans l’impossibilité de respecter les délais prévus, le Client est informé par tout moyen tel que courrier électronique ou téléphone.

12. Responsabilité – Garantie

Les Produits livrés peuvent présenter des différences légères avec les articles photographiés sur le Site, ces différences n’affectant pas, de quelque manière que ce soit, les caractéristiques des Produits.

En tout état de cause, il est rappelé au Client que les Produits commandés sur le Site sont des produits alimentaires périssables qui, par leur nature, doivent être consommés rapidement.

Il est précisé que les Produits ne bénéficient d’aucune garantie commerciale au sens des articles L.217-15 et suivants du Code de la consommation.

Marcel & Fifi est toutefois tenue des défauts de conformité des Produits livrés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil (garantie des vices cachés) et dans les conditions prévues aux articles L.217-4 à L. 217-14 et suivants du Code de la consommation (garantie de conformité).

En tout état de cause, si le Client souhaite mettre en œuvre une garantie légale, il devra contacter le Vendeur et adresser sa demande par écrit à l’adresse suivante : Marcel & Fifi, 31 rue du Bœuf, 69005 LYON.

13. Protection des données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux partenaires du Vendeur, chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du Site répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet, accessible sur la page relative à la « Politique de protection des données personnelles ».

14. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site ainsi que tout document transmis au Client dans le cadre des présentes est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

15. Force majeure

Les parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

16. Droit applicable – Langue

Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français fera foi.

17. Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre Le Vendeur et le Client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, le Client est informé qu’il a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève MARCEL & FIFI : le Centre de Médiation de la Consommation des conciliateurs de Justice (CM2C).

En cas de litige, le Client pourra déposer leur réclamation :

• par formulaire prévu à cet effet et disponible sur le site internet du CM2C accessible à l’adresse suivante : https://www.cm2c.net/ ou ;
• Par mail à cm2c@cm2c.net

Le Client, constatant qu’une violation au règlement général sur la protection des données personnelles aurait été commise, a la possibilité de mandater une association ou un organisme mentionné au IV de l’article 43 ter de la loi informatique et liberté de 1978, afin d’obtenir du responsable de traitement ou sous-traitant, réparation devant une juridiction civile ou administrative ou devant la commission nationale de l’informatique et des libertés.

18. Information précontractuelle – Acceptation du Client

Le fait de commander sur le Site emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

Formulaire de rétractation

Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur le Site, sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.

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